Publié le 17/08/23
Après les incendies qui ont dévasté la forêt française en 2021 et 2022, la montée des feux hivernaux ou printaniers et l’émergence du problème au-delà...
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Publié le 16/08/23
Les demandes des producteurs doivent être déposées au plus tard le 20 septembre 2023....
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Publié le 16/08/23
16/08/2023 | FIL D'INFO | Rural Épizootie d’influenza aviaire H5N1 : les zones de protection et de surveillance des États membres à nouveau redéf...
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Publié le 16/08/23
Les dérogations s’adressent aux organisations de producteurs et associations d’organisations de producteurs reconnues....
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Publié le 16/08/23
Une seconde période de dépôt des demandes d’aide est ouverte....
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Publié le 07/08/23
L’instruction technique encadre les 5 programmes pour la campagne 2023....
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Publié le 07/08/23
Une déclaration de groupe est imposée pour la campagne 2023-2024 et les appels à projets sont lancés....
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Publié le 07/08/23
La prime est uniquement ouverte aux exploitants de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion....
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Publié le 07/08/23
L’ensemble des informations réglementaires et de gouvernance est réuni dans une même instruction....
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Publié le 07/08/23
Le périmètre de la location meublée délimité en substance au regard de l’impôt sur les bénéfices par les critères retenus en matière de TVA devrait êt...
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