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Usufruit, quasi-usufruit : 40 questions de pratique notariale en droit du patrimoine, de la famille et des sociétés

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Usufruit, quasi-usufruit : 40 questions de pratique notariale en droit du patrimoine, de la famille et des sociétés

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Usufruit, quasi-usufruit : 40 questions de pratique notariale en droit du patrimoine, de la famille et des sociétés

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03/06/2026 - 09h00 / 17h00
04/06/2026 - 09h00 / 17h00 03/06/2026 et 04/06/2026

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Formation continue des Notaires

Julie URION, David EPAILLY

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15/10/2026 - 09h00 / 17h00
16/10/2026 - 09h00 / 17h00 15/10/2026 et 16/10/2026

Julie URION, David EPAILLY

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CAHORS, Occitanie (46)

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Réservé à l'office PROUVOST et associés - Roubaix

08/12/2026 - 09h00 / 17h00
09/12/2026 - 09h00 / 17h00 08/12/2026 et 09/12/2026

Formation continue des Notaires

Julie URION, David EPAILLY

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ROUBAIX, Hauts-de-France (59)

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Focus patrimoine : le Notaire face au portefeuille titres démembré

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Niveau	Pratique courante
Durée	2 h
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08/06/2026 - 11h00 / 13h00

Henri LEYRAT

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Focus patrimoine : l'usufruit à durée fixe - les pièges fiscaux !

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Niveau	Pratique courante
Durée	2 h
Code	PAT042A

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10/09/2026 - 11h00 / 13h00

Yan FLAUDER

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Nouveauté

VOD : Art 774 bis : Dans quels cas et comment prouver que la dette de restitution n'a pas été contractée dans un but principalement fiscal ? M. François FRULEUX

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Niveau	Expert
Durée	40 min
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Nouveauté

VOD : Art. 774 bis : Quelles sont les dettes de restitution exclues du dispositif ? M. François FRULEUX

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Niveau	Expert
Durée	30 min
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VOD : Art 774 bis du CGI : Commentaires administratifs concernant le champ d'application des dettes atteintes d'une non déductibilité relative - M. François FRULEUX

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Nouveauté

VOD : Art 774 bis du CGI : précisions du Bofip-impôts concernant le calcul des droits de succession - M. François FRULEUX

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Niveau	Pratique courante
Durée	30 min
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VOD : Art. 774 bis du CGI : commentaires administratifs, cas pratique de synthèse chiffré - M. François FRULEUX

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Niveau	Pratique courante
Durée	30 min
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